SUN
Présentation de la marque SUN
Déposée le 7 octobre 1983 par la société SNAP-ON INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUN est expirée depuis le 7 octobre 2023.
SNAP-ON INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2018003 - Publication au BOPI 1993-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250570 - Publication au BOPI 2003-10-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235094 - Publication au BOPI 1997-04-01
Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378962 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 6 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378963 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378964 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421543 - Publication au BOPI 2005-11-07
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2013 n°2539630 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21